Mentions légales

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1. Informations légales

1.1. Editeur du Site

Raison sociale : SARL BABOUILLARD Michel

Adresse du siège social : 33, Rue de l'aviation

Complément d'adresse : 21400 chatillon sur seine

Code postal : 21400

Ville : CHATILLON LSUR SEINE

Tél. : 0380910015

Forme juridique : sarl

Montant du capital social : [MONTANT DU CAPITAL SOCIAL]

1.2. Activité

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : RCS DIJON 445241045

N° TVA intracommunautaire : FR70445241045

1.3. Site internet

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.sarlbabouillardmichel.com

1.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : michel Annick babouillard

Email : michel.babouillard@orange.fr

Tél. : 0380910015

Représentant légal de l'entreprise : Michel BABOUILLARD

Ville du tribunal de compétence en cas de litige : CHATILLON SUR SEINE

1.5. Agence / Webmaster

Entreprise : Grapstor SAS

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Email : contact@simplebo.fr

Tél. : 01 84 17 49 76

1.6. Hébergement

Entreprise : Simplébo

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Tél. : 01 84 17 49 76

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.sarlbabouillardmichel.com.

SARL BABOUILLARD Michel s’efforce de fournir sur le site www.sarlbabouillardmichel.com les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. SARL BABOUILLARD Michel n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

3. Accessibilité

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4. Propriété intellectuelle

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5. Liens hypertextes et cookies

5.1. Liens hypertexte

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

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